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A
A
A
Document d'enregistrement universel et brochure de convocation 2022
BDC
2023
Introduction
1. Ordre du jour et formalités pour participer à l’Assemblée générale
Ordre du jour
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire
Modalités de participation à l’Assemblée générale
I. Participation à l’Assemblée générale
II. Modalités d’exercice de la faculté d’inscription à l’ordre du jour de points ou de projets de résolution
III. Modalités d’exercice de la faculté de poser des questions écrites
IV. Documents et informations mis à la disposition des actionnaires
Comment compléter le formulaire unique de vote
Comment vous rendre à l’Assemblée générale
2. Présentation de Sopra Steria
Activités et stratégie
Chiffres clès 2022
L'histoire et le projet d'entreprise
Répartition de l'activité et des effectifs
Stratégie & ambitions
Résultats et performance
Gestion des risque
Modèle d'affaires et responsabilité d'entreprise
Notre mission et nos valeurs
Modèle d'affaires et chaîne de création de valeur
Responsabilité d'entreprise
Gouvernance
Conseil d'administration
Organes exécutifs
Organisation et fonctionnement de la gouvernance
Politique de rémunération
Délégations financières en cours
3. Projet de résolutions soumis à l'Assemblée générale
Présentation des résolutions
Assemblée générale ordinaire
Assemblée générale extraordinaire
Assemblée générale ordinaire
Texte des résolutions
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire
Rapport spécial du Conseil d’administration
Demande d'envoi des documents et renseignements
DEU
2022
Présentation intégrée de Sopra Steria
Message du Président
Chiffres clés 2022
L’histoire et le projet d’entreprise
Notre mission et nos valeurs
Gouvernance
Responsabilité d’entreprise
Modèle d’affaires et …
… Chaîne de création de valeur
Répartition de l'activité et des effectifs
Stratégie & Ambitions
Gestion des risques
Performance financière
Dialogue avec les investisseurs
1. Description de l'activité et de la stratégie
1. Carte d’identité de Sopra Steria Group
2. Histoire de Sopra Steria Group
3. Le marché des services du numérique
3.1. Les principaux marchés – l’environnement concurrentiel du secteur des ESN
4. Activités de Sopra Steria
4.1. Un des acteurs majeurs de la transformation digitale en Europe
4.2. L’expertise métier au cœur de notre stratégie
4.3. Recherche et Développement dans l’Édition de solutions
5. Stratégie et objectifs
5.1. Un positionnement fort et original en Europe
5.2. Des objectifs et des domaines d’actions prioritaires confirmés
5.3. Objectifs stratégiques à moyen terme
6. Résultats annuels 2022
6.1. Commentaires sur les performances 2022
6.2. Commentaires sur la formation du résultat net – part du Groupe et sur la situation financière de l’exercice 2022
6.3. Dividende proposé au titre de l’exercice 2022
6.4. Effectifs
6.5. Empreinte sociale et environnementale
6.6. Objectifs
6.7. Opérations de croissance externe et acquisitions au cours de l’exercice 2022
6.8. Équipements
7. Évolutions postérieures à la clôture
8. Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 2022
9. Organisation du Groupe
9.1. Structure permanente
9.2. Structures non permanentes : affaires et projets
2. Facteurs de risque et contrôle interne
1. Facteurs de risque
1.1. Identification et évaluation des risques
1.2. Présentation synthétique des facteurs de risque
1.3. Présentation détaillée des facteurs de risque
2. Assurances
3. Contrôle interne et gestion des risques
3.1. Objectifs et référentiel du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques
3.2. Périmètre
3.3. Composantes du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques
3.4. Acteurs du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques
3.5. Évaluation et démarche de progrès
4. Procédures relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière
4.1. Pilotage de l’organisation comptable et financière
4.2. Élaboration de l’information comptable et financière publiée
3. Gouvernement d’entreprise
1. Organisation et fonctionnement de la gouvernance
1.1. Dirigeants mandataires sociaux
1.2. Conseil d’administration
1.3. Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration
2. Rémunération des mandataires sociaux
2.1. Principes généraux
2.2. Dirigeants mandataires sociaux
2.3. Autres mandataires sociaux
3. Présentation standardisée des rémunérations des mandataires sociaux
3.1. Tableaux AFEP-MEDEF
3.2. Ratios d’équité
4. Résultat de la consultation des actionnaires sur la rémunération des dirigeants mandataires sociaux (Assemblée générale du 1 er juin 2022)
5. Écarts par rapport aux recommandations du Code Afep-Medef
4. Responsabilité d’Entreprise
1. Stratégie de Responsabilité d’Entreprise de Sopra Steria
1.1. La démarche de Responsabilité d’Entreprise de Sopra Steria : sept principaux engagements alignés sur les ODD (Objectifs de Développement Durable des Nations Unies)
1.2. Gouvernance Responsabilité d’Entreprise : une organisation structurée et robuste, intégrée à la stratégie du Groupe
1.3. Une démarche enrichie par un dialogue régulier avec nos parties prenantes
1.4. La feuille de route de notre démarche de Responsabilité d’Entreprise
2. Responsabilité Sociale : un collectif responsable et engagé
2.1. Gouvernance
2.2. Les enjeux de la Responsabilité Sociale
2.3. Une politique de l’emploi au service de l’excellence professionnelle
2.4. Impact territorial
2.5. Attirer et fidéliser plus de talents
2.6. Maintenir et développer les compétences
2.7. Diversité et égalité des chances
2.8. Santé et sécurité et conditions de travail
2.9. Dialogue social
3. Responsabilité environnementale : au-delà de l'action climatique et du « Zéro émission nette »
3.1. Stratégie environnementale
3.2. Sept axes d'actions prioritaires
3.3. Prise en compte des risques et opportunités climatiques dans la stratégie
3.4. Optimiser la consommation des ressources et réduire les émissions de GES
3.5. Inclure la durabilité environnementale dans notre offre de service
3.6. Taxinomie verte (règlement UE 2020/852 du 18 juin 2020)
3.7. Perspectives
4. Engagements envers la société
4.1. Mettre en œuvre nos valeurs et garantir la conformité de nos actions
4.2. Déployer les achats responsables
4.3. Accompagner nos clients pour les aider dans leurs programmes de durabilité
4.4. Assurer la protection des données et la sécurité des opérations
4.5. Notre engagement solidaire
4.6. Devoir de vigilance et plan de vigilance
5. Note Méthodologique
6. Table de concordance ODD/PACTE MONDIAL/GRI/TCFD‑CDSB
7. Indicateurs sociaux et environnementaux
8. Rapport de l’organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le Rapport de gestion
5. Comptes consolidés 2022
État du résultat net consolidé
État du résultat global consolidé
État de la situation financière consolidée
État des variations des capitaux propres consolidés
Tableau des flux de trésorerie consolidés
Notes aux états financiers consolidés
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
Opinion
Fondement de l’opinion
Justification des appréciations – Points clés de l’audit
Vérifications spécifiques
Autres vérifications ou informations prévues par les textes légaux et réglementaires
Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes consolidés
Responsabilités des Commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes consolidés
6. Comptes annuels 2022 de la société mère
Compte de résultat
Bilan
Tableau de flux de trésorerie
1. Description de la Société
2. Faits majeurs
2.1. Projet d’acquisition de CS Group
2.2. Renégociation de la dette senior
2.3. Décision d’agrément de transfert des déficits de Groupe Steria SCA
3. Principes comptables
4. Notes relatives au compte de résultat
4.1. Produits d’exploitation
4.2. Charges et avantages au personnel
4.3. Résultat financier
4.4. Résultat exceptionnel
4.5. Impôts sur les bénéfices
5. Notes relatives au bilan
5.1. Actif immobilisé
5.2. Autres éléments d’actif
5.3. Capitaux propres
5.4. Provisions pour risques et charges
5.5. Autres éléments de passif
5.6. Échéances des créances et dettes à la clôture de l’exercice
6. Autres informations
6.1. Informations concernant le crédit-bail
6.2. Engagements hors bilan
6.3. Faits exceptionnels et litiges
6.4. Évènements postérieurs à la clôture de l’exercice
6.5. Tableau des cinq derniers exercices
6.6. Échéancier des dettes fournisseurs et des créances clients
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Opinion
Justification des appréciations
Vérifications spécifiques
Autres vérifications ou informations prévues par les textes légaux et réglementaires
Responsabilités de la direction et des personnes constituant le gouvernement d’entreprise relatives aux comptes annuels
Responsabilités des Commissaires aux comptes relatives à l’audit des comptes annuels
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
7. Capital et actionnariat
1. Informations générales
2. Répartition du capital
3. Participation des salariés au capital
4. Droits de vote
5. Franchissements de seuils
6. Pactes d’actionnaires
Pacte Sopra GMT, familles Pasquier et Odin, management
7. Contrôle
7.1. Holding animatrice
7.2. Répartition des droits de vote
7.3. Composition du Conseil d’administration de Sopra Steria Group
7.4. Mesures contribuant à encadrer le contrôle exercé par Sopra GMT
8. Programme de rachat d’actions
8.1. Mise en œuvre du programme de rachat d’actions en 2022
8.2. Descriptif du programme de rachat d’actions 2022
9. Évolution du capital
10. Titres donnant accès au capital – dilution potentielle
11. Informations relatives aux opérations sur titres des dirigeants et des personnes mentionnées à l’article L. 621-18-2 du Code monétaire et financier
12. Autorisations d’émissions données au Conseil d’administration par l'Assemblée générale mixte du 1 er juin 2022
12.1. Émission avec droit préférentiel de souscription
12.2. Émission sans droit préférentiel de souscription
12.3. Autorisations d’émissions en faveur des salariés et des mandataires sociaux sans droit préférentiel de souscription
13. Informations prescrites par l’Article L. 22-10-11 du Code de commerce relative aux offres publiques d’achat ou d’échanges
14. Cours et volumes mensuels de l’action sur Euronext Paris
15. Évolution du cours de l’action
16. Dividende par action
8. Informations complémentaires
1. Actes constitutifs et statuts
1.1. Conseil d’administration
1.2. Direction générale
1.3. Assemblées générales
2. Responsable du Document d’enregistrement universel et informations sur le contrôle des comptes
2.1. Personne responsable du Document d’enregistrement universel
2.2. Informations relatives aux contrôleurs légaux des comptes
3. Calendrier indicatif de publication des résultats
4. Liste des informations réglementées publiées en 2022
5. Complément d'information sur les résolutions approuvées à moins de 80 % de vote favorable à l'Assemblée générale du 1 er juin 2022
6. Documents accessibles au public
9. Assemblée générale
1. Ordre du jour
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire
2. Présentation des résolutions
2.1. Assemblée générale ordinaire
2.2. Assemblée générale extraordinaire
2.3. Assemblée générale ordinaire
3. Texte des résolutions
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire
Relevant de la compétence de l’Assemblée générale ordinaire
4. Rapport spécial du Conseil d’administration
Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel
Index
Glossaire
Acronymes
Indicateurs alternatifs de performance
Responsabilité d’Entreprise
Table de concordance du Document d'enregistrement Universel 2022
Table de concordance du Rapport de gestion 2022
Table de concordance du Rapport sur le gouvernement d’entreprise 2022
Table de concordance du Rapport Financier Annuel 2022
fr
Français
English
Document d'enregistrement universel et brochure de convocation
2022
incluant le Rapport Financier Annuel
BDC
2023
Introduction
1. Ordre du jour et formalités pour participer à l’Assemblée générale
2. Présentation de Sopra Steria
3. Projet de résolutions soumis à l'Assemblée générale
DEU
2022
Présentation intégrée de Sopra Steria
1. Description de l'activité et de la stratégie
2. Facteurs de risque et contrôle interne
3. Gouvernement d’entreprise
4. Responsabilité d’Entreprise
5. Comptes consolidés 2022
6. Comptes annuels 2022 de la société mère
7. Capital et actionnariat
8. Informations complémentaires
9. Assemblée générale
Document d'enregistrement universel 2022
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